Section CNU : 02 Groupe de recherche pluridisciplinaire : Equipe de recherche en Droit et Gestion (EDG) Laboratoire de rattachement : IEJUC (EA 1919, Université Toulouse 1 Capitole) Département : Droit, Economie, Gestion Mots-clés :
Gestion des forêts, communautés et pouvoirs locaux, colloque international co-organisé avec P-A. Collot, E.Alla, O.Kama et C.A.Kane, 2024, – 16 octobre 2024 Dakar (Sénégal), 7 novembre 2024 Abidjan (Côte d’Ivoire) INU Champollion – IUA Abidjan – ISM Dakar
Communautés locales, océans et territoires, colloque international co-organisé avec P-A. Collot et O. Kama, 25 octobre 2023, Dakar (Sénégal), INU Champollion – ISM Dakar
(Re)penser la ville à l’aune de l’éthique environnementale, colloque co-organisé avec les enseignants-chercheurs de l’Equipe de recherche droit et gestion EDG, 10 et 11 octobre 2024, INU Champollion et Conseil départemental du Tarn
Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique, colloque co-organisé avec les enseignants-chercheurs de l’Equipe de recherche droit et gestion EDG, 12-13 octobre 2023, INU Champollion et Conseil départemental du Tarn
Les objectifs du droit de l’urbanisme, colloque co-organisé avec L. Peyen, UT1 Capitole, 19 novembre 2021, Droit et ville, 2022
Ouvrage, chapitres d'ouvrages
« La construction des centres de données : étude des enjeux juridiques du déploiement de l’intelligence artificielle dans les territoires », Intelligence artificielle et puissance publique, dir. C. Boyer, M. Vidal, 2024 (à paraitre)
« Paysage et agriculture », Du droit du paysage au droit au paysage, dir. C. Bories, P.-A.Collot, E. Naim-Gesbert, 2024 (à paraitre)
« Constitutionnalisme et régimes d’exception en France », Le constitutionnalisme abusif en Europe, dir. P.-A. Collot, Mare et Martin, 2022, p.229-277.
L’exception en droit public, thèse, 2017, Aix-Marseille, dir. par A. Vidal-Naquet, 482 p.
Articles et communications orales publiées
« Les objectifs du droit de l’urbanisme en-dehors de l’article L. 101-2 du Code de l’urbanisme », Les objectifs du droit de l’urbanisme, Droit et ville, 2022, p.27-49
« Les associations foncières urbaines, modèle pour l’urbanisme opérationnel ? », Droit et ville, 2020, n° 90, p. 99-120.
« Planification et réglementation des zones agricoles dans les PLU », Droit et ville, 2020, n° 89, p. 11-35.
« Toulouse et l’urbanisme : l’aspect extérieur des constructions », Journal du droit administratif, éd. l’Épitoge, 2020.
« Le patrimoine culturel littoral et montagnard : étude d'une lex specialis illustrant la convergence des droits de l'urbanisme, du patrimoine et de l'environnement », Droit et ville, 2019/1, n° 87, p. 369-395.
« René Chapus et le droit constitutionnel », Printemps de la jeune recherche organisé par l'AFDA, Revue française de droit administratif, 2019, p. 369-377 ; et in Hommage à René Chapus, dir. par B. Plessix, 2020, éd. Panthéon-Assas, p. 131-151
« Les autoroutes au défi de la privatisation », Revue de la recherche juridique, 2018-1, pp. 335-359.
« L’exception en droit public », avec Ariane Vidal-Naquet, in L’exception en droit de l’Union, dir. par les Professeurs Eric Carpano et Gaëlle Marti, actes de colloque à l’Université Lyon III d’octobre 2017, Presses universitaires de Rennes, 2019.
« La déclaration d’inséparabilité des dispositions inconstitutionnelles dans la question prioritaire de constitutionnalité », IXe Congrès français de droit constitutionnel, AFDC, Lyon, 26-28 juin 2014, publication numérique sur le site de l’AFDC.
« La constitutionnalisation du droit local d’Alsace-Moselle et la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit constitutionnel, n° 96, 2013, pp. 857-878.
« Les présidentielles et la campagne médiatique », in Mutations et évolutions des élections présidentielles – Le regard de l’histoire, Journée d’études décentralisée de l’Association française de droit constitutionnel à Aix-en-Provence, 16 mars 2012, PUAM, 2012, pp. 99-105.
Chronique
Chronique Droit de l’urbanisme (actualités et normatives et jurisprudentielles), Droit et ville, publication annuelle :
- Année 2019 : Droit et ville, 2020/1, n° 89, p. 293-312
- Année 2020 : Droit et ville, 2021, n°92, p.241-275
- Année 2021 : Droit et ville, 2022, n°94, p. 209-252
- Année 2022 : Droit et ville, 2023, n°95, p.189-217
- Année 2023 : Droit et ville, à paraitre (2024)
Notes de jurisprudence
« Constructibilité en toiture de serres agricoles: la reconnaissance de la nécessité à l’exploitation agricole », à propos de l’arrêt CE, 12 juillet 2019, Revue Droit rural, décembre 2019, n°478, p. 46-48.
« Quelles conséquences de l’annulation d’une décision de préemption depuis la loi ALUR ? », JCP N, 26 mars 2021, n°12, p. 37-42.
« Entrée en vigueur de la réforme des schémas de cohérence territoriale au 1er avril 2021 : une modernisation en trompe-l’œil ? », JCP N, 14 mai 2021, n°19, p. 5-7.
« Restauration de bâtiments présentant un intérêt architectural ou patrimonial : l’urbanisme au chevet des ruines », JCP N, 28 janvier 2022, n°4, p.29-34
« Renforcement du contrôle des règles de construction face au changement climatique », à propos de l’ordonnance du 29 juillet 2022, JCP N, 2 septembre 2022, n°35, p.5-7
« Dispositions particulières en Alsace Moselle : un nouveau principe fondamental reconnu par les lois de la République à portée limitée », commentaire de la décision du Conseil Constitutionnel n° 2011-157 QPC Société Somodia, Revue francaise de droit constitutionnel, janvier 2012, n°89
« Erosion côtière et montée des eaux du point de vue du droit de l’urbanisme français », Océans, côtes océaniques et communautés locales, colloque co-organisé avec Pierre-Alain Collot et Ousseynou Kama, 25 octobre 2023, Dakar (Sénégal), INU Champollion – ISM Dakar
« L’usage de la propriété immobilière en droit de l’urbanisme », Regards croisés sur la propriété immobilière France – Côte d’Ivoire, cycle de conférences de l’Association des anciens étudiants du Master droit immobilier de l’Université de Toulouse – Association des juristes fonciers ivoiriens, webinaire, 11 mai 2023
« Coastline Cultural Heritage and Sustainable development » (Patrimoine culturel littoral et développement durable, étude en droit de l’urbanisme), 4Universities Consortium on Cultural Heritage Law, University of technology of Sydney, décembre 2022
« Les marchés d’intérêt nationaux », La relance de l’économie par le droit de l’urbanisme après la crise de la Covid-19, dir. G. Kalflèche et M. Boul, 16 décembre 2022, UT Capitole – IUT Rodez.
« La ville durable, quel modèle pour la ville de demain ? », cycle de conférences « Transition écologique et développement durable », Licence Droit, Albi, 2022, 2023
« La place des adages dans le raisonnement juridique », cycle de conférence « Culture générale et juridique », Licence Droit, Albi, 2021
Participation à la Table-ronde Les agiles (projet de recherche-action de construction de logements), Master Vihate, Université Toulouse 2 Jean Jaurès, 16 juin 2021
Participation à la Table ronde « Faire la ville autrement », Séminaire interdisciplinaire (universitaires et professionnels), Master Vihate, Université Toulouse 2 Jean Jaurès, février 2020
« Urbanisme, santé et inégalités : enjeux en droit public », Séminaire interdisciplinaire, IFERISS, 4 décembre 2019.
- Droit de l'urbanisme, foncier ou de l'environnement (M1, M2, formation continue)
- Droit administratif et contentieux (Licence, formation continue)
- Droit de l'Union européenne (Licence)
Depuis 2020: Co-responsable du Master Droit public - gestion et patrimoine publics, INU Champollion
Depuis 2019: Co-responsable du Diplôme d'établissement "Métiers de l'administration territoriale" (partenariat INU Champollion - Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn)
Membre du comité de lecture de la revue Droit et ville
Co-encadrement d'un projet d'étude annuelle (étudiants M2- Ville d'Albi)
Co-organisation Journée des carrières publiques (INU Champollion)
Co-organisation de conférences dans le cadre du Master
Membre jury concours administratif FPH (2024)