Section CNU : 01 Groupe de recherche pluridisciplinaire : Equipe de recherche en Droit et Gestion (EDG) Laboratoire de rattachement : Institut de droit privé (EA 1920), Université Toulouse 1 Capitole, responsable de l'axe Justice et procédure Département : Droit, Economie, Gestion Mots-clés : Justice - Procès
1. Responsable de l'axe Justice et procédure de l'Institut de droit privé de l'Université Toulouse 1 Capitole depuis 2021
2. Habilité à diriger des recherches depuis 2014
3. Organisations de colloques et journées d'études
- Organisateur, en collaboration avec Wanda Mastor, de la journée d'études Les figures du procès au delà des frontières, Université Toulouse I Capitole, 18 octobre 2012
- Organisateur, en collaboration avec Delphine Gardes, de la journée d'études L'éthique en matière sportive, Centre universitaire Jean-François Champollion, 11 décembre 2014
- Organisateur, avec Jean Colomes, de la journée d'études Etat des lieux des réformes en matière pénale, Centre universitaire Jean-François Champollion, 27 nov. 2015
- Organisateur, avec Christine Calvet et Emeline Jouve, du colloque Discours, récits et représentations. Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès, Toulouse, 10 et 11 mars 2016
- Organisateur, avec Julien Théron, de la journée d’études Pierre Hébraud, doctrine vivante ? , Université Toulouse I Capitole, 8 déc. 2017
4. Directions de thèse :
- Les contrats pour autrui, Anthony Courrèges (soutenue le 20 janvier 2017)
- L'instruction en matière civile, Jessica Irié Lou (soutenue le 8 décembre 2021)
- L'éthique en matière judiciaire, Loïc Pélissier (en cours)
1 - OUVRAGES
- Le principe du contradictoire en droit processuel, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, tome 483, préface B. Beignier, 2008, Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques, Prix Odilon Barrot 2008
- Procédures civiles d'exécution, LGDJ, coll. cours, 2e édition, 2017
2 - DIRECTIONS D'OUVRAGES
- Les figures du procès au delà des frontières, sous la direction de de W. Mastor et L. Miniato, Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2014
- L'éthique en matière sportive, sous la direction de D. Gardes et L. Miniato, LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2016
- Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations, sous la direction de E. Jouve et L. Miniato, Mare & Martin, coll. libre droit, 2017
- Pierre Hébraud, doctrine vivante ?, sous la direction de L. Miniato et J. Théron, LGDJ, Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2018
3 - CONTRIBUTIONS A DES OUVRAGES
- Institutions judiciaires/juridictionnelles (Roger Perrot), 16e éd. (2017), 17e éd. (2018), 18e éd. (2020), 19e éd. (2022) par Bernard Beignier et Lionel Miniato, LGDJ, coll. précis domat
- Introduction au droit, B. Beignier, J.-R. Binet, A-L. Thomat-Raynaud, LGDJ, coll. cours, 6e éd., 2018, mise à jour du chapitre sur "Les juridictions et le procès", pp. 387-451
4 - ARTICLES et NOTES DE JURISPRUDENCE
- Les inconvénients de la technique du code pilote et du code suiveur (commentaire de Cass. Crim., 17 sept. 2003, Dalloz, 2004, jurisprudence, p. 1416 ; "Droit pénal / Procédure pénale, Les annuels du droit", Annales 2005, sous la direct. de T. Garé et C. Ginestet, Dalloz, p. 119)
- La réforme des procédures de divorce par la loi du 26 mai 2004 et le décret du 29 octobre 2004 : le changement dans la continuité (Droit de la famille, décembre 2004, n° 12)
- La « consécration » du principe du contradictoire par le décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (Dalloz, 2005, Point de vue, p. 308)
- Le « principe du contradictoire » : nouveau principe directeur du procès ? (Dalloz, 2005, p. 2537)
- Bref aperçu des conditions et des conséquences de l’effet dévolutif de l’appel (commentaire de Cass. Civ. 2, 24 juin 2004, Petites affiches, 18 janv. 2005, p. 14)
- L'article 108 du Nouveau code de procédure civile au service des articles 797 et 798 du Code civil (commentaire de Cass. Civ. 1, 6 juillet 2005, Revue Lamy Droit civil, février 2006, p. 43)
- Le « déraisonnable et l’excès » : sanctions des défaillances du juge (Revue Lamy Droit civil, juin 2006, p. 65)
- L’introuvable principe de loyauté en procédure civile (Dalloz, 2007, p. 1035)
- La jurisprudence contre la loi ? Vers une interprétation encore audacieuse de l’article 4 du Code de procédure pénale (Petites affiches, 24 juillet 2008, n° 148, p. 7)
- Suite… mais pas fin des réformes actuelles de la justice civile : commentaire du décret n° 2008-484 réformant la procédure civile devant la Cour de cassation (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, juillet 2008, n° 93, p. 1)
- La loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 rend-elle caduque la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation ? (Dalloz, 2008, p. 2952)
- Les nouvelles procédures européennes d’injonction de payer et de règlement des petits litiges (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, février 2009, n° 35, p. 1)
- Violation du droit à être jugé dans un délai raisonnable : conditions et effets (commentaire de Cass. Civ. 1ere, 4 juin 2009, Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin, septembre 2009, n° 103, p. 1)
- Réflexions à propos de l'audition libre issue du projet de loi relatif à la garde à vue (Gazette du Palais, 28-30 novembre 2010, p. 13)
- Le blog juridique : un outil pédagogique en devenir (in "La pédagogie au service du droit", Ph. Raimbault (dir.), LGDJ/Presses de l'UT1 Capitole, 2011, p. 311)
- Essai de traduction juridique d'une oeuvre littéraire (compte-rendu de "Sukkwan Island" de D. Vann, Gallmeister, 2010, prix Médicis étranger, Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2011, n° 66, p. 177)
- Procédure civile (in "Initiation au droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques", M. Touzeil-Divina (dir.), Lextenso, 2011, p. 77)
- Quand les juges de Strasbourg défendent le pouvoir normatif des juges de Paris : l'affaire Legrand (commentaire de CEDH, 26 mai 2011, Legrand c. France, Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin juillet 2011, n° 118, p. 1)
- De la mise en récit d'un crime à sa mise en scène : l'affaire Pierre Rivière (Cahiers de la Justice, 2011, n° 4, p. 177 ; article paru également dans l'ouvrage collectif "L'enfant, le droit et le cinéma", A. de Luget, M. Flores-Lonjou (dir.), PUR, coll. l'univers des normes, 2012, p. 125)
- L'évolution du rôle du juge de la mise en état (in "La spécialisation des juges", C. Ginestet (dir.), LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2012, p. 35)
- Les évolutions du droit du travail et le monde de l’entreprise vus par le cinéma français (de 1981 à nos jours) (in "Le travail, entre droit et cinéma", M. Flores-Lonjou (dir.), Préface de Alain Supiot, Presses Universitaires de Rennes, coll. l'univers des normes, 2012, p. 83 et s.)
- La littérature et le cinéma au service du droit ou vecteur juridique, avec A. de Luget et M. Flores-Lonjou (in "Quelle pédagogie pour l'étudiant juriste ? Expérimentations, modélisations, circulation", M. Flores-Lonjou, C. Laronde-Clérac, A. de Luget (dir.), Bruylant, 2012, p. 303)
- De la permanence de l'Etat à sa déréliction : L'exercice de l'Etat de Pierre Schoeller (France, 2011), avec M. Flores-Lonjou (Jurisprudence. Revue critique, n° 3, 2012, p. 115)
- Le procès dans le cinéma français, avec M. Flores-Lonjou (in "Les figures du procès au delà des frontières", Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2014, p. 105 et s.)
- L'action de groupe à la française est née (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin avril 2014, n° 140, p. 1; Revue Lamy Droit civil, mai 2014, p. 65)
- Extradition (in "Dictionnaire encyclopédique de l'Etat", F. Hervouët, P. M'Bongo, Carlo Santulli, (dir.), Berger-Levrault, 2014, p. 424)
- Le voyageur dans la littérature : quand la justice s'en mêle (in "Variations juridiques sur le thème du voyage", LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2015, p. 383 et s.)
- Le ménage de printemps de la procédure civile par le décret du 11 mars 2015 (Code de procédure civile commenté, Lamy, Bulletin juin 2015, n° 150, p. 1)
- Le sportif exerce-t-il un "travail décent" ?, en collaboration avec D. Gardes (in "L'éthique en matière sportive", sous la direction de D. Gardes et L. Miniato, LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2016, p. 41 et s.)
- Introduction, en collaboration avec E. Jouve, à l'ouvrage "Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations", Mare & Martin, coll. libre droit, 2017
- Le droit comme récit, en collaboration avec W. Mastor, Dalloz, 2017, p. 2433
- Adaptation du réseau des juridictions. La carte et le territoire, en collaboration avec B. Beignier, JCP, g, 2018, n° 11, p. 271
- Rôle des parties et office du juge dans les modes amiables de règlement des différends. Des responsabilités partagées pour une justice de qualité, in "Pour un droit du règlement amiable des différends. Des défis à relever pour une justice de qualité", L. Casaux, J.-F. Roberge (dir.), LGDJ, 2018, p. 121
- La fonction juridictionnelle, en collaboration avec J. Théron, in "Pierre Hébraud, doctrine vivante", LGDJ/Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2018, p. 155
- Recension de l'ouvrage de François Ost, Le droit, objet de passions ? - I crave the law, Académie Royale de Belgique, coll. L' Académie en poche, 2018, site de la revue "Droit et société", 10 janv. 2019 (https://ds.hypotheses.org/5292)
- Enseigner Droit et littérature, entretien in Considérant, Revue du droit imaginé, Classiques Garnier, 2019/1, pp. 79-83
- L'art oratoire est précieux : sauvons-le !, Gazette du Palais, 9 février 2021, p. 11
- L'autonomie des parties au procès pénal, Les Cahiers de la justice, 2022/2, p. 345
- Police et justice : le regard ambivalent d'Yves Boisset, Les Cahiers de la justice, 2023/1, p. 195
5 - CHRONIQUES
- Chronique de Droit et littérature (recensions de deux oeuvres), Revue Droit et littérature, n° 3, 2019, pp. 391-393
- Chronique de Droit et littérature (recensions de deux oeuvres), Revue Droit et littérature, n° 2, 2018, pp. 383-385
- Chronique de Droit et littérature (recensions de cinq oeuvres), Revue Droit et littérature, n° 1, 2017, pp. 254-266
- Coresponsable de la chronique bimestrielle de Procédure pénale de la revue Lexbase (de 2013 à 2015)
- Coresponsable de la chronique trimestrielle de Procédure civile et voies d'exécution de la revue Lamy Droit civil (de 2006 à 2010)
6 - ENCYCLOPEDIE
Rédacteur, de 2008 à 2016 , des mises à jour trimestrielles du "Code de procédure civile commenté" des Editions Lamy
Communications orales :
- Rapport de synthèse au colloque Regards sur le droit au procès équitable, organisé par l'ADOC, Université Toulouse I Capitole, le 18 novembre 2010
- La justice dans le cinéma français, rencontre organisée par l'Académie de Législation de Toulouse, 24 septembre 2013
- L'égalité des armes dans le procès, communication à la XIXème journée d'études sur "L'égalité", le 17 octobre 2013, organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse et l'Institut de droit privé de l'Université Toulouse I Capitole
- La tentative de conciliation obligatoire préalable à la saisine du juge, communication au colloque "La conciliation dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse", le 20 oct. 2017, organisé par la cour d'appel de Toulouse et l'Institut de droit privé de l'Université Toulouse I Capitole
- La justice dans le cinéma français, conférence donnée dans le cadre de "La nuit du droit", Faculté de droit de Nice, 4 octobre 2018
Chargé de cours à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion :
- Institutions juridictionnelles (L1, droit)
- Droit pénal général (L2, droit)
- Procédure pénale (L2, droit)
- Droit des obligations (L2, droit)
- Droit judiciaire privé (L3, droit)
- Droit et littérature (L3, droit)
- Contentieux du travail et des affaires (M1, droit de l'entreprise)
Chargé de cours à l'Université Toulouse I Capitole :
- Procédure civile (M2 contentieux et arbitrage)
- Contentieux du travail (M2, droit du travail et de l'emploi et DU contentieux du travail)
- Culture judiciaire (IEJ, prépa CRFPA)
- Référent déontologue/lanceur d'alerte au sein de l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion (depuis 2022)
- Membre élu de la Commission de la Recherche de l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion (de 2016 à 2021)
- Membre élu du CNU, section 01 (2018/2019)
- Membre élu du Conseil d'administration de l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion (de 2009 à 2010)