Pierre-Alain Collot

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Droit des minorités culturelles et des communautés autochtones et locales
Patrimoines culturel et immatériel
Transitions et rétrogressions constitutionnelles

Mots-clés

Droit des minorités culturelles et des communautés autochtones et locales
Patrimoines culturel et immatériel
Transitions et rétrogressions constitutionnelles

Activités scientifiques

Activités et responsabilités internationales

Colloque "La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie", Toulouse, 21 novembre 2014, Actes publiés aux éditions L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016
Colloque "La valorisation économique du patrimoine immatériel en France, en Côte d’ivoire et au Sénégal", Institut Culturel Français en Côte d’Ivoire, Abidjan, 06 mars 2017 : https://media.univ-jfc.fr/channels/ColloqueAbidjan/
Colloque « Numérique et patrimoine culturel en Afrique de l’Ouest », Musée des civilisations noires, Dakar, 27 juin 2018, https://media.univ-jfc.fr/channels/GREJA/media/MEDIA181017104502963
Colloque "Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale", Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, https://media.univ-jfc.fr/channels/GREJA/media/MEDIA230127163622914
Colloque "Ressources minérales et pouvoirs locaux", Musée des civilisations noires, Dakar, 19 octobre 2022, A paraître en 2024 aux éditions L'harmattan
Colloque "Communautés locales, océan et territoires", Dakar, 25 octobre 2023
Journée d'études interdisciplinaire "La résilience des communautés, entre crises et transitions", Albi, 27 septembre 2024
Colloque "Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux", Dakar, 16 octobre 2024
Colloque "Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux", Abidjan, 07 novembre 2024

Participation au projet ANR « Mises en ligne patrimoniales » (MIL-PAT), porté par Nicolas Adell (MCF à UTJJ en ethnologie), collaboration LISST/DICEN/Museum d’histoire naturelle de Toulouse

Activités et responsabilités nationales

Table ronde "Liberté religieuse et espace public" (Louis-Philippe Lampron, Université Laval de Quebec ; Alessandro Ferrari, Université dell'Insubria - Côme/Varese ; Souad Ghaouti, Université d'Alger, Hiam Mouanès, UT1 Capitole ; Frédérique de la Morena, UT1 Capitole), INU Champollion, 23 mars 2012, Co-organisation avec Rim-Sarah Alouane
Table ronde « Les langues régionales à la croisée des chemins : du patrimoine de la France aux droits de l’Homme ? » (Prof. Jacques Viguier, UT1 Capitole ; Prof. Péter Kovács , Pázmány Péter Catholic University Budapest ; Eneritz Zabaleta, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne), INU Champollion, 19 octobre 2012
Colloque « La cité épiscopale d’Albi – Des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l’UNESCO » (Colloque organisé au titre du 10eme anniversaire de l’inscription de la cité épiscopale d’Albi sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO), Institut Fédératif de Recherche de l’UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d’Albi, 1er octobre 2021
Colloque "Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique", Conseil départemental du Tarn et Institut National Universitaire Champollion - Albi, 12 et 13 octobre 2023
Colloque "(Re-)penser la ville à l'aune de l'éthique environnementale", Conseil départemental du Tarn et Institut National Universitaire Champollion - Albi, 10 et 11 octobre 2024

Publications

Publications internationales

Articles dans des revues avec comité de lecture

The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol, International Journal on Minority and Group Rights, Brill | Nijhoff, Février 2020, pages 1-27, https://brill.com/view/journals/ijgr/28/1/article-p64_64.xml
The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law, Santander Art and Culture Law Review, 2/2020 (6), pages 355-376, https://www.ejournals.eu/SAACLR/2020/2-2020/art/18618/
Un dispositif d’accès et partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité, Vertigo, la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 20, numéro 1, mai 2020, https://journals.openedition.org/vertigo/28001

Articles dans des revues sans comité de lecture

Principe de non-discrimination et protection des minorités nationales et ethniques dans le droit constitutionnel hongrois, Publicationes Universitatis Miskolcinensis, Tomus XIX, 2001, pp. 451-467
Analyse comparée de la protection des droits de l’Homme par les juridictions constitutionnelles hongroise et française, Studia Iurisprudentiae Doctorandum Miskolciensium, Tomus 1 /1, Fasciculus 6, Bíbor Kiadó, Miskolc 2002, pp. 107-139
Identité collective et dépassement de l’Etat-nation, Publicationes Universitatis Miskolcinensis, Tomus XXI/2, 2003, pp. 363-386

Publications nationales

Ouvrages et direction d’ouvrages collectifs

Le principe de non-discrimination au regard de l’appartenance nationale dans le droit constitutionnel des Etats tchèque, hongrois et slovène, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, collection de la fondation Varenne, 2007 (Prix de thèse de la Fondation Varenne, 2006, Prix de thèse de l’Institut hongrois de Paris - prix Hungarica, 2006, Prix de thèse de la Faculté de droit de Nancy, 2006)
Numéro spécial 1/2012 de la Revue Est Europa : La loi fondamentale hongroise du 1er janvier 2012, Rédaction de la partie introductive et traduction de la Loi fondamentale hongroise, 2011
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, (en codirection avec Nathalie Bettio, Nicoletta Perlo et Karl-Henri Voizard), L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016
Le financement privé du patrimoine culturel (en co-direction avec Nathalie Bettio / INU Champollion), L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2018
Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare et Martin, 2022
Mélanges en l'honneur du Professeur Stéphane Pierré-Caps (en codirection avec Elodie Derdaele, Marie-France Verdier, Batyah Sierpinski, Leonard Matala-Tala, Arthur Braun), Editions L'harmattan, 2024
Le paysage en droit : vers un droit au paysage ? (en co-direction avec Clémentine Bories, Eric Naim-Gesbert), Editions Mare et Martin, A paraître fin 2024
Ressources minérales, communautés et pouvoirs locaux, A paraître fin 2024

Contributions à des ouvrages collectifs

Manuel de droit constitutionnel des Etats d’Europe de l’est (rédaction du chapitre relatif au droit constitutionnel hongrois), Jean-Pierre Massias – 2eme édition, PUF, collection droit fondamental, Paris, 2008, pp. 215-297
Le statut du Parlement, in Michel Troper et Dominique Chagnollaud, Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, Dalloz, Paris, 2012, pp. 257-286
Grève et opéra, in Mathieu Touzeil-Divina, Christophe Rousset et Bernard Stirn, Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, Lexis Nexis, 2020, pages 197-198
Constitutionnalisme abusif et régimes hybrides, in Pierre-Alain Collot, Le constitutionnalisme abusif en Europe, Editions Mare et Martin, 2022
Le constitutionnalisme abusif en Hongrie, in Pierre-Alain Collot, Le constitutionnalisme abusif en Europe, Editions Mare et Martin, 2022
Le paysage vernaculaire des communautés autochtones, in Clémentine Bories, Eric Naim-Gesbert, Pierre-Alain Collot, Le paysage en droit : vers un droit au paysage ?, Editions Mare et Martin, 2024
De la tyrannie en Hongrie, Essai de requalification du concept de démocratie illibérale, in Mélanges en l'honneur du Professeur Stéphane Pierré-Caps, Editions L'harmattan, 2024
Le constitutionnalisme abusif, in Vanessa Barbe et Basile Ridard, Les nouveaux constitutionnalismes, Editions l'Epitoge, 2025

Articles dans des revues avec comité de lecture

La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis, Droit et Culture, numéro 53, CNRS - L’harmattan, Paris, 2007, pp. 108-219
La première Cour constitutionnelle hongroise (1989-1999), entre positivisme juridique et lecture morale des droits - Revue d’Etudes Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, Clermont-Ferrand, n°1, 2008, pp. 103-116
La décentralisation culturelle – Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Paris, n° 2/2008, pp. 335-362
Difficulté contre-majoritaire et usage impérieux du pouvoir constituant dérivé au regard de la 4eme révision de la Loi fondamentale de Hongrie, Revue Française de Droit Constitutionnel n°96, Paris, 2013/4, pp.789-812
L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC, Revue Française de Droit Constitutionnel, n°98, 2014/2, version en ligne : https://www-cairn-info.biblio-dist.ut-capitole.fr/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2014-2-page-e1.htm
La protection du patrimoine monumental, Actualité Juridique du Droit Administratif 2016. pp. 2036s…
Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées, Civitas Europa, 2019/2 (N° 43), pages 113 à 130
La Loi fondamentale hongroise comme acte de volonté et volonté d'identité, Civitas Europa 2022/1 (N° 48), pages 45 à 64
Démocratie libérale et illibérale : une frontière poreuse, Revue France forum, septembre 2024
Communautés autochtones et locales, exploitation des ressources minérales et schéma départemental d’orientation minière de la Guyane , A paraître 2025

Conférences internationales

Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie, colloque « cultural rights and democratization – droits culturels et démocratisation », BILBAO, 22 novembre 2013
The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage, National Cheng-Chi University, Taipei, 30 juin-1er juillet 2016, Yao-Ming HSU, International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, TAIPEI, 2017
Cultural heritage and sustainable tourism, KYOTO, 2018
Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, 6th Sino-French Seminar on Cultural Heritage Law : Seminar on the New Development Trend of Cultural Heritage Law in China and France, Université de Renmin, PEKIN, 25 octobre 2019
Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité, colloque « Innovation, Ressources biologiques et Connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale », Université Catholique d’Afrique Centrale, YAOUNDE, 29 novembre 2019
Exploitation des ressources minérales et schéma départemental d'orientation minière de la Guyane, colloque "Pouvoirs locaux et ressources minérales", Musée des civilisations noires, DAKAR, 19 octobre 2022
Cultural heritage of local communities and biodiversity : emergence and difficulty of the biocultural rights in France, 2nd international conference of the 4 Universities Consortium on Cultural Heritage Law, "Cultural heritage and sustainable development", SYDNEY, December 1 & 2, 2022
Ouverture sur la notion de communautés locales, Colloque international sur le thème "Communautés locales, océan et territoires", DAKAR, 25 octobre 2023
Le Droit du Paysage comme Moyen de Protection des Territoires et Mythes Autochtones, XI Edition of the MULTIDISCIPLINARY MEETING ON INDIGENOUS PEOPLES, Sciences Po Paris Law School - Peace Research Institute Frankfurt - Goethe Universität Frankfurt, SCIENCES-PO PARIS, 4-7 juin 2024
Droit de la forêt, droits de la nature, colloque international "Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux", DAKAR, 16 octobre 2024
Quel statut juridique pour les communautés locales à l’aune de la gestion durable des forêts ?, colloque international "Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux", ABIDJAN, 07 novembre 2024

Conférences nationales

La politique nationale et le droit de regard de l’Etat hongrois – Journée d’études du 04 avril 2003 relative au « droit de regard sur les minorités nationales à l’étranger », Faculté de droit de Nancy, publiée in Civitas Europa, Nancy-Pamplune, décembre 2004, pp. 7-32
Le principe de non-discrimination dans les systèmes juridiques tchèque et hongrois et son évolution sous l’influence du droit communautaire – communication lors des 7emes journées d’étude du Pôle Européen Jean Monnet des 27, 28 et 29 novembre 2006 – Annales de la Faculté de droit, économie et administration de Metz, 2007, n°7, pp. 227-256
Minorités historiques et minorités nouvelles en Europe centrale - colloque de la faculté de droit de Strasbourg relatif aux minorités historiques et minorités nouvelles, 13 et 14 février 2009
L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale, Colloque OLA/ Faculté de droit Lille du 24 juin 2009 relatif à la gouvernance locale dans les Etats d’Europe centrale et orientale, Est Europa, n°1/2011
La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité ?, Journée d’études de l’IMH - Université de Toulouse 1 Capitole - du 14 juin 2013, Xavier Magnon, Pierre Esplugas, Wanda Mastor, Stéphane Mouton, « Question sur la Question 3 : de nouveaux équilibres institutionnels ?, LGDJ, 2014
Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain, colloque IMH/IDETCOM - Université de Toulouse 1 Capitole - du 21 novembre 2014 relatif à la valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, Toulouse, L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016 publié également dans la revue aedon : www.aedon.mulino.it/atti/2016/valorizzazione_economica/collot.pdf
Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français, colloque du CTHDIP - Université de Toulouse 1 Capitole - du 19-20 janvier 2015 relatif à la protection du patrimoine culturel et naturel : enjeux et perspectives juridiques, Toulouse, Florent Garnier et Philippe Delvit, Des patrimoines et des normes (formation, pratique, perspectives) - n° 21/2015 de la collection Etudes d'histoire de droit et des idées politiques (EHDIP), Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole
L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel, colloque IMH - Université de Toulouse 1 Capitole - du 20 mars 2015 relatif au raisonnable en droit administratif, Toulouse, Editions L’Epitoge – Lextenso, 2016
Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie, Colloque sur « Justice constitutionnelle et transition démocratique », Conseil constitutionnel, Paris, 22 janvier 2016, LGDJ, collection Transition & Justice, volume 21, 2019
Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie, Question sur la Question 8, Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Toulouse, 18 et 19 octobre 2018, https://www.dailymotion.com/video/x7buef5
Protection et Gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, colloque sur « La protection des sites naturels, retour sur la loi du 2 mai 1930 », Narbonne, 06 mars 2020, Publié aux éditions Mare et Martin, collection Droit, sciences & environnement, Jean-Marc Février, Éric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet, Le droit des sites à l’heure du dérèglement climatique, 2021
L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse, colloque en ligne sur « La démocratie illibérale en droit constitutionnel », 7 et 8 avril 2021, Editions Larcier, collection A la croisée des droits
La Cité épiscopale d’Albi, un paysage urbain historique, colloque sur la Cité épiscopale d'Albi : des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l'UNESCO, Institut Fédératif de Recherche UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d’Albi, 1er octobre 2021
L’influence du populisme sur les changements constitutionnels en Hongrie, colloque sur l’influence du populisme sur les changements constitutionnels, IRDEIC-ILF, Toulouse, 17 et 18 mars 2022, https://www.canal-u.tv/chaines/ut1capitole/l-influence-du-populisme-sur-les-changements-constitutionnels-approche-de-droit, DICE Editions, Open books editions, 2024
Communautés et nationalités en Hongrie, colloque sur les droits culturels nous servent-ils à quelque chose ? Enjeux et perspectives, Institut culturel basque, Bayonne, 23 et 24 juin 2022, https://www.eke.eus/fr/ethnopole-basque/themes-de-recherche/reflexions/les-droits-culturels-nous-servent-ils-a-quelque-chose-enjeux-et-perspectives/communautes-et-nationalites-en-hongrie
Table ronde sur le thème "Notre démocratie est-elle toujours en phase avec l'ère du temps ?", avec la participation de Monsieur Gilles Le GENDRE - Député de Paris et Monsieur Thibault VINCI - Conseiller municipal et membre du PRG, Palais de la Mutualité de Lyon, 04 février 2023
Par-delà l'unicité du peuple, l'émergence d'un droit (autochtone) des communautés locales, Séminaire "Peuples autochtones, droit et justice", Webinaire sur le thème "Autochtonie et pluralisme", Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Institut Louis Joinet - Institut d'Etudes Ibériques et Ibérico-Américaines, 18 mars 2024
Communautés minoritaires et communautés nationales en Hongrie, Journée d'études "La résilience des communautés infra-étatiques : entre crises et transitions", Albi, 27 septembre 2024
Propos conclusifs, colloque "(Re)penser la ville à l'aune de l'éthique environnementale", Albi, 10 et 11 octobre 2024

Vulgarisation scientifique

Démocratie illibérale et autoritarisme en Hongrie - Conférence proposée au titre de l'Université Pour Tous - UPT - 30 avril 2024
L'Europe au défi des démocraties illibérales - Conférence proposée au titre de la journée de l'Europe - Albi - 06 mai 2024

Enseignements

Domaines d enseignement

Enseignements actuels au sein de l’INU Champollion :

Introduction au droit public, L1 droit, parcours droit-gestion, 30 HCM (2020-...)
Droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit, 36 HCM (2019-…) et parcours droit-gestion, 30 HCM (2020-…)
Ethnologie juridique, L1 droit, parcours droit, 36 HCM (2024-...)
Travaux dirigés d'introduction au droit public et de droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit-gestion, 2x15 HTD (2020-…)
Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux, M1 puis L3 droit public, 36 HCM (2010-…)
Contentieux européen des droits de l’Homme, L3 droit public et L3 droit privé, 36 HCM (2014-…)
Séminaire sur la requalification du patrimoine culturel immobilier - M2 droit public / gestion et patrimoine publics, INU Champollion, 6 HCM (2021-...)
Séminaire sur le droit du paysage - M2 Gestion de l'Environnement, INU Champollion, 3 HCM (2024-...)
Tuteur pédagogique de stages en M1 et d'alternants en M2 droit public / gestion et patrimoine publics, INU Champollion

Enseignements passés au sein de l’INU Champollion :

Travaux dirigés de droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit, 2 groupes de 15 HTD (2023)
Institutions politiques, L1 AES, 40 HCM (2010-2019)
Droit budgétaire, L2 droit, 36 HCM (2009-2018)
Théorie du droit – raisonnement et interprétation juridiques, L3 droit, 12 HCM (2017)
Droit fiscal, L2, 36 HCM (2010-2013)-...
Institutions administratives, L1 AES, 30 HCM (2010-2011)
Finances publiques, L3 AES, 20 HCM (2009-2013)
Finances locales, L3 AES, 20 HCM (2009-2010)
Droit administratif des biens, L3 AES, 30 HCM (2009-2010)

Enseignements à l’Université de Strasbourg :

Droit constitutionnel comparé des minorités nationales et ethniques, Master 2 Droits de l’Homme - Université de Strasbourg, 10 HCM (2009-…)
Les principes constitutionnels et politiques des Etats d’Europe centrale, Master 2 Etudes européennes et internationales, Institut des Hautes Etudes Européennes – Université de Strasbourg, 10 HCM (2010)

Autres:

Lecteur de droit public au sein de la faculté de droit de l’Université Péter Pázmány de Budapest – Cours de droit public et européen (2003-2005)
Lecteur de droit public au sein de la faculté de droit de l’Université de Miskolc (Hongrie) – Cours d’introduction au droit français et de droit public français (2000-2005)
Cours de droit institutionnel de l’Union européenne, Faculté de droit de Belgrade (2005 et 2006)

Responsabilités pédagogiques

Responsable pédagogique de la licence droit – CUFR JF Champollion – Albi (2011-2016)
Responsable pédagogique de la licence droit – INU Champollion – Albi (2016-...)
Responsable pédagogique de la licence droit délocalisée à l’Institut Universitaire d’Abidjan (2016-...) et l’Institut Supérieur de Management de Dakar (2016-2023)
Responsable pédagogique du Master droit public – CUFR JF Champollion (2012-2016)

Administration

Mandats

Directeur du département Droit-Economie-Gestion du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2012-2017)
Directeur du département Droit-Economie-Gestion de l’Institut National Universitaire Champollion (2017-2022)
Membre élu du Conseil d’administration du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2010-2014 et 2014-2016)
Vice-président du Conseil d’administration restreint du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2014-2016)
Membre du groupe de travail chargé de la rédaction des statuts de l’INU Champollion (2016)
Membre invité du Conseil Scientifique et Pédagogique du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion et de l’Institut National Universitaire Champollion (2010-2014 et 2014-2016)
Membre invité du Conseil d’administration et du Conseil académique du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion et de l’Institut National Universitaire Champollion (2016…)
Membre de la commission disciplinaire du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2011-2014 et 2014-2016)

Responsabilités administratives

Responsable pédagogique de la licence droit – CUFR/INU Champollion – Albi (2012-…)
Responsable pédagogique de la licence droit délocalisée à l’Institut Universitaire d’Abidjan et l’Institut Supérieur de Management de Dakar (2016-…)
Responsable pédagogique du Master droit public – Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2012-2016)
Directeur-adjoint du département Droit-Economie-Gestion du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2011-2012)
Création du Groupe de Recherche Juridique d’Albi (GREJA – groupe de recherche pluridisciplinaire - CUFR/INU Champollion - 2011)