Recherche
Droit des minorités culturelles et des communautés autochtones et locales
Patrimoines culturel et immatériel
Transitions et rétrogressions constitutionnelles
Organisation de manifestations scientifiques
- Table ronde "Liberté religieuse et espace public" (Louis-Philippe Lampron, Université Laval de Quebec ; Alessandro Ferrari, Université dell'Insubria - Côme/Varese ; Souad Ghaouti, Université d'Alger, Hiam Mouanès, UT1 Capitole ; Frédérique de la Morena, UT1 Capitole), INU Champollion, 23 mars 2012
- Table ronde « Les langues régionales à la croisée des chemins : du patrimoine de la France aux droits de l’Homme ? » (Prof. Jacques Viguier, UT1 Capitole ; Prof. Péter Kovacs, Université Pazmany de Budapest ; Eneritz Zabaleta, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne), INU Champollion, 19 octobre 2012
- Colloque « La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie », Toulouse, 21 novembre 2014, Actes publiés aux éditions L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016
- Colloque « La valorisation économique du patrimoine immatériel en France, en Côte d’ivoire et au Sénégal », Institut Culturel Français en Côte d’Ivoire, Abidjan, 06 mars 2017, https://media.univ-jfc.fr/channels/ColloqueAbidjan/
- Colloque « Numérique et patrimoine culturel en Afrique de l’Ouest », Musée des civilisations noires, Dakar, 27 juin 2018, https://media.univ-jfc.fr/channels/GREJA/media/MEDIA181017104502963
- Colloque « Innovation, ressources biologiques et connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale », Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, https://media.univ-jfc.fr/channels/GREJA/media/MEDIA230130105410715
- Colloque « La cité épiscopale d’Albi – Des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l’UNESCO » (Colloque organisé au titre du 10eme anniversaire de l’inscription de la cité épiscopale d’Albi sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO), Institut Fédératif de Recherche de l’UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d’Albi, 1er octobre 2021
- Colloque « Ressources minérales et pouvoirs locaux », Musée des civilisations noires, Dakar, 19 octobre 2022, en cours de publication aux éditions des Presses de l’Université Toulouse Capitole
- Colloque « Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique », Conseil départemental du Tarn - Institut national universitaire Champollion, 13 octobre 2023
- Colloque « Communautés locales, océan et territoires », Dakar, 25 Octobre 2023
- Journée d’études « La résilience des communautés, entre crise et transition », Institut national universitaire Champollion, 27 septembre 2024
- Colloque « Repenser la ville à l’aune de l’éthique environnementale », Conseil départemental du Tarn - Institut national universitaire Champollion, 11 octobre 2024, en cours de publication à la revue Droit et ville
- Colloque « Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux », Musée des civilisations noires, Dakar, 16 octobre 2024, en cours de publication à la Revue Forestières Française
- Colloque « Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux », Université Félix Houphouët Boigny, 07 novembre 2024, en cours de publication à la Revue Forestières Française
- Colloque « Les droits de la nature en Afrique : sources et perspectives », 15 octobre 2025
Journée d’études « Parlement et éthique environnementale », 07 novembre 2025, En cours de publication aux éditions Mare et Martin
ouvrages et direction d’ouvrages collectifs
- Le principe de non-discrimination au regard de l’appartenance nationale dans le droit constitutionnel des Etats tchèque, hongrois et slovène, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, collection de la fondation Varenne, 2007
- Numéro spécial 1/2012 de la Revue Est Europa : La loi fondamentale hongroise du 1er janvier 2012, Rédaction de la partie introductive et traduction de la Loi fondamentale hongroise, 2011
- Ouvrage collectif « La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie », L’Harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016
- Ouvrage collectif « Le financement privé du patrimoine culturel », L’harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2018
- Ouvrage collectif « constitutionnalisme abusif en Europe », 2021, Mare et Martin
- Mélanges en l’honneur de Stéphane Pierré-Caps – Constitution, Etats et peuples, L’Harmattan, 2024
- Ouvrage collectif « Le paysage en droit : vers un droit au paysage ? », Mare et Martin, 2025
contributions à des ouvrages collectifs
- Chapitre relatif au droit constitutionnel hongrois, in : Jean-Pierre Massias, Manuel de droit constitutionnel des Etats d’Europe de l’est, 2eme édition, PUF, collection droit fondamental, Paris, 2008, pp. 215-297
- Le statut du Parlement, in : Michel Troper et Dominique Chagnollaud, Traité international de droit constitutionnel, Tome 2, Dalloz, Paris, 2012, pp. 257-286
- Grève et opéra, in : Entre Droit(s) & Opéra(s). Interprétations lyriques & juridiques, Mathieu Touzeil-Divina, Christophe Rousset et Bernard Stirn, Lexis Nexis, 2020, pages 197-198
- Propos introductifs, Constitutionnalisme abusif et régimes hybrides, in : Pierre-Alain Collot, Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare et Martin, 2022
- Le constitutionnalisme abusif en Hongrie, in : Pierre-Alain Collot, Le constitutionnalisme abusif en Europe, Mare et Martin, 2022
- Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie, in : Stéphane Mouton et Xavier Magnon, « Le juge dans le constitutionnalisme moderne », Lextenso éditions, 2023, Colloques & Essais, 2023
- L’illiberalisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse, in : Vanessa Barbé, Charles-Edouard Sénac, Bertrand-Léo Combrad, La démocratie illiberale en droit constitutionnel, Bruylant, 2023
- L’influence du populisme sur les changements constitutionnels en Hongrie, in : Nicoletta Perlo et Aurélie Duffy-Meunier, Populisme et Constitution : Réflexions pluridisciplinaires, Confluence des droits, 2024, https://books.openedition.org/dice/15522
- De la tyrannie en Hongrie – Essai de requalification du concept de démocratie illibérale, in : Pierre-Alain Collot, Arthur Braun, Élodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski et Marie-France Verdier, Mélanges en l’honneur de Stéphane Pierré-Caps – Constitution, Etats et peuples, L’Harmattan, 2024
- Le paysage vernaculaire des communautés autochtones, in : Pierre-Alain Collot, Eric Naim-Gesbert, Clémentine Bories, « Le paysage en droit : vers un droit au paysage ? », Mare et Martin, 2025
- Le constitutionnalisme abusif, in : Basile Ridard et Vanessa Barbé, Les nouveaux constitutionnalismes, L’éptoge, A paraitre en 2026
- La participation des communautés locales à la gestion des ressources naturelles, in : Zerah Bremond, Olivier Ferrando, Sandrine Cursoux-Bruyère, La participation effective des minorités et peuples autochtones à la vie de l’Etat, Mare et Martin, A paraitre en 2026
Articles dans des revues avec comité de lecture
- La protection des savoirs traditionnels, du droit international de la propriété intellectuelle au système de protection sui generis, Droit et Culture, numéro 53, CNRS - L’harmattan, Paris, 2007, pages 108-219
- La première Cour constitutionnelle hongroise (1989-1999), entre positivisme juridique et lecture morale des droits, Revue d’Etudes Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, Clermont-Ferrand, n°1, 2008, pages 103-116
- La décentralisation culturelle, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Paris, n° 2/2008, pages 335-362, https://droit.cairn.info/revue-revue-du-droit-public-2008-2-page-335?lang=fr
- Difficulté contre-majoritaire et usage impérieux du pouvoir constituant dérivé au regard de la 4eme révision de la Loi fondamentale de Hongrie, Revue Française de Droit Constitutionnel n°96, Paris, 2013/4, pages 789-812, https://droit.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2013-4-page-789?lang=fr
- L'anticipation parlementaire du contrôle de constitutionnalité au regard de la décision 2013-346 QPC - Société Schuepbach Energy LLC, Revue Française de Droit Constitutionnel, n°98, 2014/2, version en ligne : https://www-cairn-info.biblio-dist.ut-capitole.fr/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2014-2-page-e1.htm
- La protection du patrimoine monumental, Actualité Juridique du Droit Administratif 2016, pages 2036-2042
- Communautés d’habitants et communautés locales dans le dispositif d’accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées, Civitas Europa, 2019/2 (N° 43), pages 113-130, https://droit.cairn.info/revue-civitas-europa-2019-2-page-113?lang=fr
- The Inadequacies of the French System Regarding Access and Benefit-sharing and its Evolution through the Recognition of the Notion of Local Community in Nagoya Protocol, International Journal on Minority and Group Rights, Brill | Nijhoff, Février 2020, pages 1–27
- The enhancement of immovable cultural heritage by urban planning law, Santander Art and Culture Law Review, 2/2020 (6), pages 355-376, https://www.ejournals.eu/SAACLR/2020/2-2020/.
- Un dispositif d’accès et partage des avantages sans peuple autochtone ni communauté locale ou les omissions de la loi française pour la reconquête de la biodiversité, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, Volume 20 numéro 1 | mai 2020, https://journals.openedition.org/vertigo/28001
- La loi fondamentale de Hongrie comme acte de volonté et volonté d’identité, Civitas europa, Numero spécial « mémoires et identités », 2022, pages 45-64, https://droit.cairn.info/revue-civitas-europa-2022-1-page-45?lang=fr
- Démocratie libérale et démocratie illibérale : repenser notre cadre d’analyse, France Forum – La démocratie en tension, 2024/3, n°417, pages 58-60, https://shs.cairn.info/revue-france-forum-2024-3-page-58?lang=fr
- Le droit au bonheur par le paysage des peuples autochtones, Sciences & Bonheur, A paraitre en 2026
Articles dans des revues sans comité de lecture
- Principe de non-discrimination et protection des minorités nationales et ethniques dans le droit constitutionnel hongrois, Publicationes Universitatis Miskolcinensis, Tomus XIX, 2001, pp. 451-467
- Analyse comparée de la protection des droits de l’Homme par les juridictions constitutionnelles hongroise et française, Studia Iurisprudentiae Doctorandum Miskolciensium, Tomus 1 /1, Fasciculus 6, Bíbor Kiadó, Miskolc 2002, pp. 107-139
Identité collective et dépassement de l’Etat-nation, Publicationes Universitatis Miskolcinensis, Tomus XXI/2, 2003, pp. 363-386
communications
- La politique nationale et le droit de regard de l’Etat hongrois – Journée d’études du 04 avril 2003 relative au « droit de regard sur les minorités nationales à l’étranger », Faculté de droit de Nancy, publiée dans la revue Civitas Europa, Nancy-Pamplune, décembre 2004, pp. 7-32
- Le principe de non-discrimination dans les systèmes juridiques tchèque et hongrois et son évolution sous l’influence du droit communautaire – communication lors des 7emes journées d’étude du Pôle Européen Jean Monnet des 27, 28 et 29 novembre 2006 – Annales de la Faculté de droit, économie et administration de Metz, 2007, n°7, pp. 227-256
- Minorités historiques et minorités nouvelles en Europe centrale – colloque de la faculté de droit de Strasbourg relatif aux minorités historiques et minorités nouvelles, 13 et 14 février 2009, non publié
- L’impact de la politique nationale hongroise sur l’action publique locale et l’organisation territoriale, Colloque OLA/ Faculté de droit Lille du 24 juin 2009 relatif à la gouvernance locale dans les Etats d’Europe centrale et orientale, publié dans la revue Est Europa, n°1/2011
- La QPC, quelle nouvelle lecture parlementaire du contrôle de constitutionnalité ?, Journée d’études de l’IMH - Université de Toulouse 1 Capitole - du 14 juin 2013, « Question sur la question 3 : de nouveaux équilibres institutionnels ? », publiée à la LGDJ, Xavier Magnon, Pierre Esplugas, Wanda Mastor, Stéphane Mouton, « Question sur la Question 3 : de nouveaux équilibres institutionnels ?, 2014
- Démocratisation et protection des nationalités en Hongrie, colloque du 22 novembre 2013, Bilbao, publié à la LGDJ- Institut Universitaire Varennes, Jean-Pierre Massias, Iñigo Urrutia, Xabier Irujo, « cultural rights and democratization – droits culturels et démocratisation », 2015
- Les instruments juridiques de la valorisation économique du patrimoine monumental et urbain, colloque IMH/IDETCOM (Université de Toulouse 1 Capitole) du 21 novembre 2014 relatif à la valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, Toulouse, publié aux éditions L’Harmattan, collection patrimoine culturel et naturel, 2016 publié également dans la revue Aedon : www.aedon.mulino.it/atti/2016/valorizzazione_economica/collot.pdf
- Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit français, colloque du CTHDIP - Université de Toulouse 1 Capitole - du 19-20 janvier 2015 relatif à la protection du patrimoine culturel et naturel: enjeux et perspectives juridiques, Toulouse, publié aux Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole, Florent Garnier et Philippe Delvit, Des patrimoines et des normes (formation, pratique, perspectives) - n° 21/2015 de la collection Etudes d'histoire de droit et des idées politiques (EHDIP)
- L’appréciation du raisonnable par le juge constitutionnel, colloque IMH - Université de Toulouse 1 Capitole du 20 mars 2015 relatif au raisonnable en droit administratif, Toulouse, publié aux éditions L’Epitoge – Lextenso, 2016
- Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie, Colloque sur « Justice constitutionnelle et transition démocratique », Conseil constitutionnel, Paris, 22 janvier 2016, publié à la LGDJ, collection Transition & Justice, volume 21, 2019
- The regional languages in France and the limit of the protection of an intangible cultural heritage, International conference on intangible cultural heritage, National Cheng-Chi University, Taipei, 30 juin-1er juillet 2016, Yao-Ming HSU, International Policies Regulations for Intangible Cultural Heritage, Angle Publishing Co. Ltd, Taipei, 2017
- Le juge constitutionnel et le constitutionnalisme en Hongrie, Question sur la Question 8, Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Toulouse, 18 et 19 octobre 2018, A paraitre
- Valorisation du patrimoine culturel immobilier et urbanisme : quelques évolutions depuis la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, 6th Sino-French Seminar on Cultural Heritage Law : Seminar on the New Development Trend of Cultural Heritage Law in China and France, Université de Renmin, Pekin, 25 octobre 2019, non publié
- Pour une différenciation entre peuples autochtones et communautés locales en droit de l’environnement et de la biodiversité, colloque « Innovation, Ressources biologiques et Connaissances traditionnelles en Afrique de l’ouest et centrale », Université Catholique d’Afrique Centrale, Yaoundé, 29 novembre 2019, non publié
- Protection et Gestion des sites et monuments naturels inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, colloque sur « La protection des sites naturels, retour sur la loi du 2 mai 1930 », Narbonne, 06 mars 2020, Publié aux éditions Mare et Martin, collection Droit, sciences & environnement, Jean-Marc Février, Éric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet, Le droit des sites à l’heure du dérèglement climatique, 2021
- L’illibéralisme hongrois comme conséquence d’une démocratie défectueuse, colloque en ligne sur « La démocratie illibérale en droit constitutionnel », 7 et 8 avril 2021, à paraitre aux éditions Larcier, collection A la croisée des droits
- La Cité épiscopale d’Albi, un paysage urbain historique, colloque sur la Cité épiscopale d'Albi : des enjeux de la revalorisation du centre historique aux exigences du patrimoine mondial de l'UNESCO, Institut Fédératif de Recherche UT1 Capitole "Mutation des normes juridiques", Musée Toulouse-Lautrec d’Albi, 1er octobre 2021
- L’influence du populisme sur les changements constitutionnels en Hongrie, colloque sur l’influence du populisme sur les changements constitutionnels, IRDEIC-ILF, Toulouse, 17 et 18 mars 2022
- Communautés et nationalités en Hongrie, colloque « Les droits culturels nous servent-ils à quelque chose ? Enjeux et perspectives », Institut culturel basque, Bayonne, 23 et 24 juin 2022
- Exploitation des ressources minérales et schéma départemental de la Guyane, Colloque « Ressources minérales et pouvoirs locaux », Musée des civilisations noires, Dakar, 19 octobre 2022, en cours de publication aux éditions des Presses de l’Université Toulouse Capitole
- Propos liminaires - Définition de la notion de communautés locales, Colloque « Communautés locales, océan et territoires », Dakar, 25 Octobre 2023
- Communautés minoritaires et communautés nationales en Hongrie, Journée d’études « La résilience des communautés, entre crise et transition », Institut national universitaire Champollion, 27 septembre 2024
- Propos liminaires - Droit de la forêt, droits de la nature, Colloque « Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux », Musée des civilisations noires, Dakar, 16 octobre 2024, en cours de publication à la Revue Forestières Française
- Quel statut juridique pour les communautés locales à l’aune de la gestion durable des forêts ?, Colloque « Gestion durable des forêts, communautés et pouvoirs locaux », Université Félix Houphouët Boigny, 07 novembre 2024, en cours de publication à la Revue Forestières Française
- Les sources anthropologiques des droits de la nature en Océanie, Colloque « Les droits de la nature en Afrique : sources et perspectives », 15 octobre 2025
conférences
- L’influence du droit communautaire matériel sur le système juridique français, Institut de gestion de l’Université Comenius de Bratislava, 2001
- Les valeurs et principes fondamentaux dans le Traité instituant une Constitution pour l’Europe, Faculté de droit de l’Université Marie Curie-Skłodowska de Lublin, 2002
- Les principes fondamentaux du droit communautaire, Faculté de droit de Novi Sad, 2004
- La liberté de circulation et le droit d’établissement dans l’Union européenne, Faculté de droit de Riga, 2006
- Le principe de non-discrimination en droit international et droit constitutionnel hongrois, Faculté de droit de Miskolc, 2007
- La Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Faculté de droit de Miskolc, 2007
- La crise financière et la transformation du droit budgétaire en France, Institut Universitaire d’Abidjan, 2016
Formation
Enseignements actuels au sein de l’INU Champollion :
- Introduction au droit public, L1 droit, parcours droit-gestion, 30 HCM (2020-...)
- Droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit, 36 HCM (2019-…) et parcours droit-gestion, 30 HCM (2020-…)
- Ethnologie juridique, L1 droit, parcours droit, 36 HCM (2024-...)
- Travaux dirigés d'introduction au droit public et de droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit-gestion, 2x15 HTD (2020-…)
- Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux, M1 puis L3 droit public, 36 HCM (2010-…)
- Contentieux européen des droits de l’Homme, L3 droit public et L3 droit privé, 36 HCM (2014-…)
- Séminaire sur la requalification du patrimoine culturel immobilier - M2 droit public / gestion et patrimoine publics, INU Champollion, 6 HCM (2021-...)
- Séminaire sur le droit du paysage - M2 Gestion de l'Environnement, INU Champollion, 3 HCM (2024-...)
- Tuteur pédagogique de stages en M1 et d'alternants en M2 droit public / gestion et patrimoine publics, INU Champollion
Enseignements passés au sein de l’INU Champollion :
- Travaux dirigés de droit constitutionnel de la Ve République, L1 droit, parcours droit, 2 groupes de 15 HTD (2023)
- Institutions politiques, L1 AES, 40 HCM (2010-2019)
- Droit budgétaire, L2 droit, 36 HCM (2009-2018)
- Théorie du droit – raisonnement et interprétation juridiques, L3 droit, 12 HCM (2017)
- Droit fiscal, L2, 36 HCM (2010-2013)-...
- Institutions administratives, L1 AES, 30 HCM (2010-2011)
- Finances publiques, L3 AES, 20 HCM (2009-2013)
- Finances locales, L3 AES, 20 HCM (2009-2010)
- Droit administratif des biens, L3 AES, 30 HCM (2009-2010)
Enseignements à l’Université de Strasbourg :
- Droit constitutionnel comparé des minorités nationales et ethniques, Master 2 Droits de l’Homme - Université de Strasbourg, 10 HCM (2009-…)
- Les principes constitutionnels et politiques des Etats d’Europe centrale, Master 2 Etudes européennes et internationales, Institut des Hautes Etudes Européennes – Université de Strasbourg, 10 HCM (2010)
Autres:
- Lecteur de droit public au sein de la faculté de droit de l’Université Péter Pázmány de Budapest – Cours de droit public et européen (2003-2005)
- Lecteur de droit public au sein de la faculté de droit de l’Université de Miskolc (Hongrie) – Cours d’introduction au droit français et de droit public français (2000-2005)
- Cours de droit institutionnel de l’Union européenne, Faculté de droit de Belgrade (2005 et 2006)
- Responsable pédagogique de la licence droit – CUFR JF Champollion – Albi (2011-2016)
- Responsable pédagogique de la licence droit – INU Champollion – Albi (2016-...)
- Responsable pédagogique de la licence droit délocalisée à l’Institut Universitaire d’Abidjan (2016-...) et l’Institut Supérieur de Management de Dakar (2016-2023)
- Responsable pédagogique du Master droit public – CUFR JF Champollion (2012-2016)
Responsabilités collectives
Mandats
- Directeur du département Droit-Economie-Gestion du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2012-2017)
- Directeur du département Droit-Economie-Gestion de l’Institut National Universitaire Champollion (2017-2022)
- Membre élu du Conseil d’administration du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2010-2014 et 2014-2016)
- Vice-président du Conseil d’administration restreint du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2014-2016)
- Membre du groupe de travail chargé de la rédaction des statuts de l’INU Champollion (2016)
- Membre invité du Conseil Scientifique et Pédagogique du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion et de l’Institut National Universitaire Champollion (2010-2014 et 2014-2016)
- Membre invité du Conseil d’administration et du Conseil académique du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion et de l’Institut National Universitaire Champollion (2016…)
- Membre de la commission disciplinaire du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2011-2014 et 2014-2016)
Responsabilités administratives
- Responsable pédagogique de la licence droit – CUFR/INU Champollion – Albi (2012-…)
- Responsable pédagogique de la licence droit délocalisée à l’Institut Universitaire d’Abidjan et l’Institut Supérieur de Management de Dakar (2016-…)
- Responsable pédagogique du Master droit public – Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2012-2016)
- Directeur-adjoint du département Droit-Economie-Gestion du Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (2011-2012)
- Création du Groupe de Recherche Juridique d’Albi (GREJA – groupe de recherche pluridisciplinaire - CUFR/INU Champollion - 2011)