Module : Droit de la culture

Mis à jour le 25 oct 2021

Niveau

Master 2

Nombre d'heures

22

Nombre d'ECTS

3

Positionnement

Semestre 1 (septembre à décembre)

Langue

Français

Enseignant

Dr. Karl-Henri VOIZARD, maître de conférences en droit.

Objectifs / Compétences visées

Compétences juridiques en droit de la culture : dimension internationale ; compétences de l'Etat, des collectivités territoriales, et des personnes privées ; service public culturel et police de la culture ; ressources de l'action culturelle.

Contenu

Introduction : l'Etat ; le sens des politiques culturelles

1- L'organisation de l'action culturelle
- Les organisations supra-étatiques
- Les administrations publiques
- Les personnes privées

2- Les formes de l'action culturelle
- La protection du patrimoine culturel
- La fourniture de prestations culturelles
- La régulation du secteur culturel

3- Les ressources de l'action culturelle
- Les ressources financières
- Les ressources humaines
- Les ressources matérielles

Pré-requis

Pré-requis généraux à l'admission
Niveau B2-C1 en français

Organisation

Deux regroupements numériques ou présentiels seront proposés en début et en milieu de semestre aux stagiaires qui le souhaitent.
Les cours sont accessibles en ligne via la plateforme numérique de l'université d'Albi ;
L'examen final se fera sur site à l'université d'Albi. Pour les stagiaires résidant dans un pays étranger, une procédure de passage des examens à l'étranger, dans les locaux des agences Campus France, peut être envisagée.

Public

Formation continue

Admission

Voir avec le service Formation Continue. Le module sera ouvert si le nombre d'inscrits est suffisant.